Prochain Conseil Communautaire le 16 Décembre 2021

12/07/2020 18:14

Conseil Communautaire

Jeudi 16 Décembre 2021

18h30

à Sannes

Salle Camille Claudel

Toutefois et en raison de la situation sanitaire au sein de COTELUB, la réunion pourrait être reportée ou tenue en Visio jusqu’au dernier moment

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la réunion du 4 novembre 2021.
1. Maintien du troisième vice-président.
2. Élection du sixième vice-président.
3. Opportunité de proposer des outils communs visant à développer la formation liée à l'exercice du mandat des élus des communes membres.
4. Modification du tableau des effectifs.
5. Mise en place du forfait mobilité durable.
6. Rapport sur les attributions de compensation.
7. Exonération de pénalité de retard.
8. Projet d'acquisition par l'EPF PACA pour le compte de la commune de La Tour-d'Aigues – Projet quartier St-Roch.
9. Projet d'acquisition par l'EPF PACA pour le compte de la commune de Cabrières d'Aigues.
10. Projet d'acquisition par l'EPF PACA pour le compte de la commune de Villelaure.
11. Attribution du marché acquisition d'un véhicule neuf destiné à la collecte des ordures ménagères, composé d'un châssis, d'une benne et d'une grue.
12. Convention de subventionnement avec Initiative Sud Luberon.
13. Convention de mise à disposition du service commun de COTELUB pour l'instruction des autorisations d'urbanisme.
14. Convention de mise à disposition du service commun de COTELUB pour l'instruction des autorisations d'urbanisme avec gestion des pièces complémentaires au service instructeur.

Communauté Territoriale Sud Luberon - Cadenet@Venir

PRÉSENTATION LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES LES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ACTION POUR CADENET La commune de Cadenet a rejoint en 2018 l'intercommunalité COTELUB avec 15 autres communes. S!x élu-es de

http://cadenetavenir.fr/communaute-territoriale-sud-luberon